FORMALITÉS DOUANIÈRES
COSMOPOLITE, votre agent en douane
Les formalités douanières :
COSMOPOLITE est en mesure d’assurer des opérations de dédouanement de qualité dans de nombreux bureaux de douane français et belges :
- Mons (Belgique)
- Lille et Valenciennes,
- Aulnay sous-bois – Lyon – Bordeaux et Marseille.
De notre bureau belge, nous pouvons :
- Gérer vos importations via la Belgique (Droits de douane et éventuellement TVA Belge) -Importation sous le Régime 4200 – Paiement des droits de douane au moment de l’entrée dans le territoire européen.
- Gérer vos exportations vers tous pays
- Mettre à la consommation en Belgique vos marchandises soumises à l’Accise : Vin – alcools – Champagne
De nos autres bureaux français, nous pouvons :
- Gérer vos importations via la France (Droits de douane et TVA auto liquidée – Importation sous le régime 4200 – Paiement des droits de douane au moment de l’entrée dans le territoire européen)
- Gérer vos exportations tous pays
- Mettre à la consommation vos produits pétroliers : essence- gasoil pour la carburation, pétrole pour le chauffage,
- Payer les TIC (TIPP-CPSSP-TIRIB – TVA spécifiques aux produits pétroliers)
- Gérer vos utilisations de produits dans l’industrie fioul-gasoil-essence-pétrole (exonération des taxes avec autorisation douanière).
Et pour les opérations de dédouanement de vos produits pétroliers ?
Pour vos produits pétroliers, vous pouvez travailler en livraison directe : les marchandises chargées dans un pays de l’UE sont livrées dans toute la France avec un document DAE directement sans stop douane. Nous régularisons ensuite les droits et la déclaration de la TIRIB en un seul point centralisé en France (Dunkerque).
Encore une fois, il est indispensable de bien prendre en considération l’ensemble des données lorsqu’il s’agit d’organiser les flux logistiques.
Cosmopolite est aussi spécialiste du dédouanement des aéronefs :
Que votre besoin concerne un avion ou un hélicoptère, nous pouvons :
- Dès avant votre départ depuis ou vers l’étranger préparer les opérations (réception des documents, contact avec la Douane et l’aéroport)
- Préalablement à l’atterrissage au lieu de dédouanement : pré-enregistrement des déclarations en douane et prise de rendez-vous avec le service des douanes pour un éventuel contrôle de la machine
- Vous accueillir au choix sur sites : LFQQ (Lille Lesquin- France) ou EBCI (Charleroi-Belgique), EGJB (Guernesey – Royaume Uni)
- Réaliser les formalités douanières d’importation ou d’exportation en ligne grâce à notre connexion avec l’informatique de la Douane
Le temps d’attente moyen est de 15mn par dédouanement ! (Hors visite de l’Administration des Douanes).
- Remise immédiate des documents qui seraient à présenter plus tard en cas de contrôle par la Douane.
- Accompagnement personnalisé en tenant compte des attentes de l’équipage (avitaillement, catering, plan de vol, météo, etc.)
Nous nous focalisons sur les importations d’avions & hélicoptères au nom des propriétaires et des opérateurs volant à l’intérieur de l’UE et nous efforçons de vous faire perdre le moins de temps possible…
Cosmopolite, avec ses longues années d’expérience, est à même de vous conseiller les meilleures options pour gérer vos opérations de dédouanement.
Nos équipes sont à votre écoute pour vous guider vers les meilleures options pour votre activité.
Ne pas avoir les bons codes EORI, ne pas appliquer les bonnes procédures peut avoir de lourdes conséquences.
